Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA TUILERIE
Numéro de dépôt :
939850
Date de dépôt :
20/11/1975
Lieu de dépôt :
Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TUILERIE
Déposée le 20 novembre 1975 par monsieur Lambert (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE LA TUILERIE est expirée depuis le 20 novembre 1985.
Lambert (Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490